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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM
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FEDERATION FRANCAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FEDERATION FRANCAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE
FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4272926
Date de dépôt :
18/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2026
FEDERATION FRANCAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE de FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM

Présentation de la marque FEDERATION FRANCAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE

Déposée par voie électronique le 18 mai 2016 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FEDERATION FRANCAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM domicilié(e) 19 AVENUE de Laumière - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM, Association loi 1901, M. Victor Delmas domicilié(e) 19 AVENUE de Laumière - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque FEDERATION FRANCAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272926.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 21 25 35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEDERATION FRANCAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE arrivera à expiration en date du 18 mai 2026.

FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM a également déposé les autres marques suivantes : Camp4 , C-A-F , CLUB ALPIN FRANCAIS , REFUGES EN FAMILLE , LE GRAND PARCOURS FFCAM , CLUB ALPIN FRANCAIS FEDERATION FRANCAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE , Refuge de l'Aigle , l'esprit club alpin


FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM, Association loi 1901 - 19 AVENUE de Laumière - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France


FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM, Association loi 1901, M. Victor Delmas - 19 AVENUE de Laumière - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Appareils et instruments de signalisation ; DVD ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; bonneterie ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires .